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Marques déposées par l'association loi 1901 Société Française des Architectes
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Le Visiteur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Visiteur
Société Française des Architectes Association régie par la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3484506
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017
Le Visiteur de Société Française des Architectes

Présentation de la marque Le Visiteur

Déposée le 27 février 2007 par l'association loi 1901 Société Française des Architectes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Visiteur »

Le déposant est l'association loi 1901 Société Française des Architectes domicilié(e) 247 Rue St Jacques,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Française des Architectes domicilié(e) 247 Rue St Jacques,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Visiteur est expirée depuis le 27 février 2017.

Société Française des Architectes a également déposé les autres marques suivantes : Le Visiteur , AMC ARCHITECTURE MOUVEMENT CONTINUITE


Société Française des Architectes Association régie par la loi de 1901 et reconnue d'utilité publique - 247 Rue St Jacques,75005 PARIS - 75005 - France


Société Française des Architectes - 247 Rue St Jacques,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; calendrier ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.